district 44 proces verbaux

Lorsque la contravention, l’amende ou le procès-verbal sont payés par la société, trois traitements comptables sont tolérés, selon la forme juridique de l’entreprise :. District de Football des P-O L’OFFICIEL 66 N°18 bis du 15/12/17 3 Ouverture de l’assemblée par le Président, M. Claude MALLA.-Il soumet ensuite à l’approbation le procès-verbal de l’AG Ordinaire et Extraordinaire du 29/05/17 à LE SOLER – … La commission a déjà neutralisé sa saison. PROCES-VERBAL COMITE DE DIRECTION DU DISTRICT PROCES District PROCÈS

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